CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Champ d’application
Les présentes CGV régissent toutes les transactions sur jouetsmerveilles.com.

2. Prix et paiement

  • Prix en euros TTC
  • Paiement sécurisé par :
    • Cartes bancaires
    • PayPal
    • Virement
  • Facture disponible dans votre espace client

3. Commande

  • Validation soumise à disponibilité
  • Envoi d’une confirmation par email
  • Droit de rétractation de 14 jours

4. Livraison

  • Délais selon mode choisi
  • Risque transféré lors de la remise au transporteur
  • Voir notre politique de livraison complète

5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (logos, contenus, images) sont la propriété exclusive de jouetsmerveilles.com.

6. Responsabilité
Notre responsabilité est limitée à la valeur de la commande.

7. Données personnelles
Traitement conforme à notre Politique de Confidentialité disponible sur jouetsmerveilles.com/confidentialite

8. Litiges
En cas de litige, privilégier une solution amiable avant toute action judiciaire.

9. Langue et droit applicable
Langue contractuelle : français. Droit applicable : français.

10. Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV. La version applicable est celle en ligne au jour de la commande.

11. Contact
Pour toute question : jouetsmerveilles.com/contact-cgv